Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EUROPE, JE VOTE
HIRECHE Léila
ROUMEGOUX Jean Bruno
NEKKAZ Rachid

Numéro de dépôt :
3266480
Date de dépôt :
08/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2014
L\'EUROPE, JE VOTE de HIRECHE Léila

Présentation de la marque L'EUROPE, JE VOTE

Déposée le 8 janvier 2004 par HIRECHE Léila, ROUMEGOUX Jean Bruno, NEKKAZ Rachid auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EUROPE, JE VOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Les déposants sont HIRECHE Léila domicilié(e) 101, Av. de NONNEVILLE,93600 Aulray Sous Bois - 93600 - France, ROUMEGOUX Jean Bruno domicilié(e) 3 allée des Bruyères,78260 Achères - 78260 - France, NEKKAZ Rachid domicilié(e) 86 rue Gilbert ROUSSET,92600 Asnière Sur Seine - 92600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRECHE Léila domicilié(e) 101 Avenue de NONNEVILLE,93600 Aulray Sous Bois - 93600 - France.

La marque L'EUROPE, JE VOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EUROPE, JE VOTE est expirée depuis le 8 janvier 2014.

HIRECHE Léila a également déposé les autres marques suivantes : QUI EST L'ELU?


HIRECHE Léila - 101, Av. de NONNEVILLE,93600 Aulray Sous Bois - 93600 - France

ROUMEGOUX Jean Bruno - 3 allée des Bruyères,78260 Achères - 78260 - France

NEKKAZ Rachid - 86 rue Gilbert ROUSSET,92600 Asnière Sur Seine - 92600 - France


HIRECHE Léila - 101 Avenue de NONNEVILLE,93600 Aulray Sous Bois - 93600 - France


Inscription le 1 mars 2005 - Rejet partiel n°408462 - Publication au BOPI 2005-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

1 Produits pour imprimerie ; article pour reliures ; photographies ; article de papeterie ; adhésifs( matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau à l'exception des meubles – matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, caractère d'imprimerie ; clichés. Papier carton, boites en carton ou en papier, affiches albums, cartes, livres, journeaux, prospectus, brochures, calendriers, dessins, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en papier ou en matières plastiques). jeux, jouets, balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table – services d'abonnement à des journaux publicité, gestion des affaires commerciales, diffusion de materiel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, echantillons). Reproduction de documents. Gestions de fichiers informatiques. Organisation d'expositions. Publicité en ligne sur un reseau informatique. Location de temps publicitaires. Publications de texte publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires ; relation publiques. Education, formation ; de debats, divertissement, activités culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films. Montage de bandes vidéos. Organisation de concours (education ou divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Service de jeu proposés en ligne (à partir d'un reseau informatique. Publication électronique de livres et de périodique en ligne. Micro édition – publication publicitaire en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.